Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFISEAL
AGD - Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1633011
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2000

Présentation de la marque EFISEAL

Déposée le 7 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EFISEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGD domicilié(e) 4, rue Denis Papin, 69740 GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque EFISEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFISEAL est expirée depuis le 7 décembre 2000.

AGD a également déposé les autres marques suivantes : Les Allées de Bersol , SUN LOCK , EFIGLASS , Cuvée Camille SAINT-MONT , Cuvée LES ABEILLES MADIRAN


AGD - Société à Responsabilité Limitée - 4, rue Denis Papin, 69740 GENAS - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

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